Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Transcompatibilité Phylogenetique
INOVAT, SARL

Numéro de dépôt :
3848444
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021
Transcompatibilité Phylogenetique de INOVAT

Présentation de la marque Transcompatibilité Phylogenetique

Déposée le 25 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Transcompatibilité Phylogenetique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVAT domicilié(e) Rue du Lac Turkana Immeuble Nour EL Bouhaira A2 - 1053 TUNIS - Tunisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAËN Simon, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher & Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque Transcompatibilité Phylogenetique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transcompatibilité Phylogenetique est expirée depuis le 25 juillet 2021.

INOVAT a également déposé les autres marques suivantes : PHONONTHERAPIE , CELLTROP OPAL MATRIX COM , PHONONIUM , BIOMIMETIC REGULATOR , PHONONIUM , inova web


INOVAT, SARL - Rue du Lac Turkana Immeuble Nour EL Bouhaira A2 - 1053 TUNIS - Tunisie


CHRISTIAËN Simon, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher & Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Compléments nutritionnels comprenant des protéines, des glucides, des lipides et/ou des fibres, ou des éléments micro nutritionnels tels que des vitamines et/ou des minéraux, des acides aminés et/ou des acides gras, à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toutes les formes galéniques ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits et compléments nutritionnels et alimentaires, micro nutriments comprenant ou à base de vitamines et/ou de minéraux, et/ou d'acides aminés et/ou d'acide gras essentiels et/ou d'extraits de plantes à usage médical destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime normal, compléments nutritionnels (ou compléments alimentaires) à usage non médical ; aliments pour bébé à usage non médical ;

Compléments alimentaires à base de poissons ou de viandes.